mardi 24 avril 2012

La Révélation révélée (Avril 2012) par P-A


Voici une partie de mon Odyssée, rapidement résumée au peuplE

Appel à l’éveil du Peuple !

Depuis le printemps 2005, j’ai continuellement sollicité équitablement plusieurs hommes et femmes politiques de ce beau pays que l’on cite en exemple, ce pays d’Espérance que l’on nomme la France. Si ma démarche a été d’abord intuitive pour ainsi construire un nouvel horizon harmonieux, j’y ai ensuite reconnu une conformité avec les attentes les plus élevées du monde humaniste, culturel  et spirituel…

« Il y a dans tous les attelages, des gens de raison, de courage »
F Cabrel

Quelle ne fut pas ma déception, puis mon écoeurement de voir le peu d’intérêt porté par les représentants du peuple à des solutions économiques simples mais efficientes dont plusieurs ont tout de même été reprises par différents acteurs nationaux ou internationaux, et de quel mépris ce monde microcosmique pouvait accabler un simple citoyen, un sans grade, un anonyme d’en bas. Figurez-vous qu’à défaut de compétence et/ou de sensibilité, même la simple courtoisie, à quelques rares exceptions prés, leur était majoritairement inconnue.

Rq : Que le carcan protocolaire ait interdit tout contact direct avec moi au sommet de l’Etat mis à part une lettre  courtoise de reconnaissance qui honore la République… admettons!

Pour avancer, je me suis alors adressé aux Chefs d’Etats du G 20 puis aux responsables religieux (*), continuant cependant parallèlement à livrer quelques idées nouvelles aux partis politiques au demeurant assez franco-franchouillards avec leurs vieux discours. J’ai pu constater qu’une certaine  nature humaine touchait les responsables peut-être davantage que d’autres gens, et que ceux qui se prévalent de certaines valeurs, de certains idéaux, n’hésitent pas à les bafouer allégrement et avec entêtement l’occasion venue, quitte à laisser pourrir une situation qui aurait mérité un rassemblement qu’ils ont préféré ignorer, sans doute pour des raisons qu’une introspection bien creusée serait parvenue à dissoudre. De ceci, je peux témoigner en vérité ! Quelques attentions involontaires puis volontaires sont tout de même apparues, au fil du temps, alors j’y ai vu une marque d’ébauche de sympathie, croissante chez certains plus que d’autres… mais point de réelle et franche adhésion !?

Rq : Généralement, s’ils ne se supportent pas trop par devant, ils ont quand même réussi une sorte de consensus sur mon cas pour m’ostraciser et censurer ma libre (mais gênante car fervente et indépendante) pensée, aux dépends des peuples français, européens et mondiaux ! Ont–ils ainsi préféré leur petite cuisine nationale d’ambitions partisanes au détriment de l’intérêt des Nations guidé par un Homme instruit dans la Foi ?!

Ils sont allés trop loin !, car le temps qui passe ne se rattrape guère …
De cela, ils n’ont pas assez conscience ! Il n’est pas trop tard pour œuvrer tous ensemble, mais il faut faire vite et bien !
 

Maintenant qu’un certain éveil les a remplis, je suis parvenu à la conviction que vous les soulageriez en les invitant à aborder le sujet de P-A, à évoquer les idées  afin de les mettre en œuvre ensemble! En dehors de leur aspect matamore de « c’est moi le plus beau, le plus fort, votez pour moi ! », ils auront à cœur de servir le peuple en complémentarité.


Tous, pour des raisons sincères mais parfois diverses, devraient se retrouver dans l’essentiel des diverses ébauches d’ouverture sur l’avenir que je leur ai soumises ainsi que dans celles dont ils n’ont pas encore daigné prendre connaissance.


Ainsi :
Ceux qui invitent à l’indignation, ou qui mieux invitent à l’engagement, devraient s’y retrouver ! Ceux qui redoutent l’enlisement et préconisent l’audace d’une nouvelle voie(x), devraient s’y retrouver ! Ceux qui se plaignent que jamais rien ne bouge, devraient s’y retrouver ! Ceux qui appellent à la (r)évolution civique, même si leur culture idéologique axée sur l’emprise du contestataire et d’une lutte catégorielle retarde un peu (voilà sans doute pourquoi ils ne manquent pas d’r (H)) devraient s’y retrouver ! Ceux qui réfléchissent sur une démondialisation économique pour une remondialisation écologique et sociale devraient s’y retrouver ! Ceux qui prônent le courage, devraient s’y retrouver ! Ceux qui ont des accents gaullistes, devraient s’y retrouver ! Ceux qui ont soif de Vérité, devraient s’y retrouver ! Ceux qui aiment et souhaitent honorer la Nation française, l’humanisme, devraient s’y retrouver !

Comme d’aventure, s’enfonçant davantage pour cacher leur démesurée suffisance, ou pour cacher leurs fautes comme des enfants attrapés sur le fait, des insensés font mine d’ignorer le  peuple comme ils m’ont ignoré, privilégiant des visions obtuses débouchant sur des solutions trop communautaristes (nationalistes ou clientélistes comme par le passé), je me fais donc un devoir de vous livrer quelques solutions efficientes avec le style singulier qui les accompagne…

Vous trouverez ainsi nombre des courriers envoyés afin  que tout  membre du  Peuple puisse voir librement l’envers effectif du décor de quelques de nos « élites ». Ceux-ci sont disposés par ordre chronologique dans la marge de droite de ce texte. Bonne lecture et si vous avez l’impression d’avoir été trahi, ne vous en faites pas ; c’est bien le cas, mais vous êtes assez grands pour leur demander des comptes sur leurs actes.


Vive le Peuple sage et libre.
                                              
                                                             Votre dévoué à tous.
                                                                                                                                                                                     
                                                                                                                                                                                            P-A
                                                                                 
Ainsi s’exprime ce jour l’Esprit de Vérité, le 21/04/2012                         



N.B. : Avec mes remerciements à qui de droit pour les contributions apportées pour la publication.

Lettre du 22/04/2005


22/04/2005

Commentaires (en vert) à l’attention du peuple : Sachez que ce courrier anonyme a été adressé indépendamment aux secrétaires généraux de  8 partis politiques français.


Madame, Monsieur,

Je vous propose par la présente, un essai de solution pour le calcul de la T.P. (Taxe Professionnelle) pouvant être soumise au gouvernement dans le cadre de sa « consultation «  suite à la commission FOUQUET.

-         Problématique fiscale : Récupérer un impôt de » proximité » auprès d’entreprises.
-         Problématique économique : Récupérer un impôt proportionnel à la taille et/ou à l’activité des entreprises concernées.
-         Problématiques » économique » : Ne plus défavoriser les entreprises à forte main d’œuvre, mais au contraire encourager l’emploi local.

A cela s’ajoute :
-         Problématique sociale : Une course au gain de productivité des entreprises qui s’exerce de deux manières prépondérantes, concourant à l’accroissement du chômage :
                             . Par la mécanisation et l’automatisation du travail manuel.
                             . Par la délocalisation d’unités de production ou de services.


Solution envisagée (commission FOUQUET) : »  l’assise de la T.P. sur la Valeur Ajoutée » :
 Cette solution semble laisser de côté l’aspect socio-moral : Les sociétés de production industrielles locales ainsi que les sociétés de service (à fort coefficient de main d’œuvre) sont plus pénalisées alors que plus participatives à la distribution des richesses par leurs emplois…

Aussi, si le « mal » principal de nos Sociétés étant le chômage, son coût social, économique et psychologique, ne conviendrait-il pas de davantage favoriser les entreprises socialement méritantes ? Et ainsi appliquer une taxation adaptée à notre temps, en introduisant un facteur inversement proportionnel à la Masse Salariale des dites entreprises !

Commentaire : Ce qui suit est une partie technique que les spécialistes apprécieront, mais que les non initiés à la gestion pourront allégement sauter pour aller sur la page suivante pour prendre connaissance d’une vraie innovation en matière d'écologie

Essai de solution n°1 : Garder une partie de l’assise sur la Valeur Ajoutée  et le pondérer :

                T.P  .=   V.A.  x coef ( en fonction du  secteur d’activité par exemple)
                              M.S


Essai de solution n°2 : Assise de la T.P. =  V.A. -  M.S (ou E.B.E.)

          T.P .=  [V.A. –M.S (ou E.B.E.) ] x coef ( en fonction du  secteur d’activité par exemple.

Rappel comptable : Excédent Brut d’Exploitation =V.A. + subvention d’exploitation –impôts, taxes et versements assimilés – charges du personnel.


Si vous trouvez un quelconque intérêt à ma réflexion, faites-en bon usage, sachant que j’accepterai avec plaisir vos objections.


                                                                      
                                                                       Bien à vous

PS : Mon adresse mail (pseudo) est : …
 Merci de respecter mon anonymat et de ne pas divulguer  mon adresse mail.






Commentaires : Aucun retour.
Rq : A ce niveau là, l’erreur est humaine ; un manque de vigilance, de courtoisie, de sympathie, (voire de compassion fasse à tant de naïveté) y compris dans le cadre de nos devoirs peut arriver à tout le monde..


Lettre du 17/02/2006


17/02/2006

Courrier anonyme a été adressé indépendamment aux secrétaires généraux de  8 partis politiques français

Madame,  Monsieur,

Après vous avoir soumis un « essai » pour le calcul de la Taxe Professionnelle (Essai n°1 du 22 avril 2005) restant valable pour le calcul de la C.V.A. proposé par le Gouvernement, je vous propose par la présente, un » essai »  de solution pour lutter contre la pollution et l’effet de serre.


Principe : Créer une nouvelle taxation : Taxe Comportementale volet Environnemental ou  Taxe sur la Valeur Intrinsèque  volet Environnemental ou Taxe Verte assise non  seulement sur le prix hors-taxe du produit vendu, mais aussi sur la non recyclabilité et la non dégradabilité tant du produit lui-même que de son (ses) contenant(s), incluant les conditionnements secondaires voire tertiaires qui constituent l’essentiel des déchets ménagers et dont le traitement représente un coût financier et écologique pour les populations actuelles et à venir.

Pour ce faire, une agence nationale de l’Ecologie, voire supranationale de certification devra définir un cahier des charges permettant de déterminer des coefficients de biodégradabilité des éléments non-recyclables ou recyclables mais difficilement « extrayables », en fonction de leur dangerosité pour l’environnement, par voie de pollution directe ou indirecte (ainsi des éléments dégageant des fumées nocives à la combustion devront avoir un coefficient élevé sur lequel reposera sa taxation).

Il sera demandé aux industriels de calculer eux-mêmes ou de sous-traiter le calcul du coefficient de leur produit, emballages destinés à la vente inclus, selon le cahier des charges défini par l’ Agence (supra)nationale d’Etat ou  d’Etats associés.



Rq : Quelques illustrations :

I :  Paquet de biscuits : La base de calcul de laT.V.I.E. sera :

            Prix de vente des biscuits eux-mêmes
 + Coefficient emballage A   x    poids ( emballage A)
+ Coefficient emballage B  x    poids ( emballage B)



II : Bouteille de boissons : La base de calcul de laT.V.I.E. sera :

            Prix de vente de la boisson elle-même
            + Coefficient de la bouteille  x  poids ou volume de la bouteille
            + Coefficient de l’étiquette  x  surface de l’étiquette
            + Coefficient de la colle  x  quantité moyenne de colle par étiquette

Il est certain que l’Economie risque d’être quelque peu chamboulée, mais notre avenir et celui des générations futures ne doit-il en passer par là. Les Gouvernements qui mettront en place ce système auront la sagesse de le mettre en place progressivement, même si le temps presse.

La simple surtaxation des produits polluants sera un élément persuasif pour les industriels et les artisans (la simple image de marque de respect de l’environnement ne suffisant pas), et la mise en place de sanctions pour le non respect de ces normes saura être dissuasif.

Ce principe sera source d’emplois au travers de recherche de conditionnements « bio » et d’équipes de chimistes qui se spécialiseront dans l’étude de la toxicité des packagings et composants divers. Une nouvelle économie, basée sur le système de la consigne (verre, métaux…) et le recyclage se développera, s’amplifiera.


NB : Un préalable est l’établissement de normes et de coefficients de référence en fonction du type d’article et surtout de leur emballage.
Exemple 1 : Les articles alimentaires non emballés auront un coefficient de 1
Exemple 2 : Le verre et les éléments consignables auront un coefficient proche de 1
Exemple 3 : Le verre non consignable mais recyclable aura un coefficient de 1,1
Exemple 4 : Le verre non consignable, non recyclable aura un coefficient de 1,3
Exemple 5 : Certains bois, le papier et  les cartons recyclés auront un coefficient compris entre 1 et 1,25.
Exemple 6 : Les plastiques auront un coefficient allant de 1,2 à 3 selon
                        /leur taux de biodégradation naturelle
                        /leur taux de biodégradation accélérée ( par brûlage, …)
                        /le degré de toxicité pour l’environnement des éléments créés par leur dégradation (résidus finaux, cendres toxiques, fumées toxiques…)
Ainsi de suite…

La responsabilité du paiement de la taxe reposera sur celui à qui incombe la vente du produit fini, du producteur jusqu’au stade de la réception chez le commerçant, puis de ce dernier. La responsabilité reposera au final  sur le producteur normalement, à l’instar des responsabilités pour les produits défectueux ou dangereux, ou sur l’intermédiaire indélicat ne pouvant justifier de facturations d’achat en bonne et due forme. Une coresponsabilité pourra être aussi envisagée ; afin d’en amortir le risque, chaque intermédiaire se couvrira par des assurances, de telle sorte que les producteurs indélicats ou peu scrupuleux vis-à-vis des normes environnementales minimales auront davantage de difficultés à écouler leurs produits « défectueux » au regard des principes établis…

Si  vous trouvez un quelconque intérêt à cet essai, conscient qu’il ne s’agit pas de la panacée mais de pistes nouvelles,  faites-en bon usage ;  sinon je vous remercie du temps que vous avez bien voulu consacrer à la lecture de cet essai et accepterai volontiers vos critiques.


Cordialement ………………
Identification : …

PS : Je ne demande rien en retour si ce n’est de  respecter mon anonymat, et de ne divulguer ni mes coordonnées, ni un  quelconque indice ou information  à mon sujet.



Commentaires à l’attention du peuple : Reprise de l’ESSAI n°adressé indépendamment aux secrétaires généraux de  8 partis politiques français.      

Vous laissant le soin de demander quel intérêt les représentants du peuple ou ceux qui y prétendent ont su y voir, ont su en tirer ; lequel intérêt populaire est sans doute proportionnel à leur attitude désintéressée en retour vis-à-vis d’un membre du peuple, et donc à l’image réelle de leur affection et dévouement (non proclamée mais ainsi révélées) du peuple dans  son ensemble…

Commentaires : un (sur 8) mail de reconnaissance en retour ! Soit !

Vous pouvez avoir une idée, aux échos que vous avez eu des solutions envisagées dans ce courrier citoyen, de l’usage que ceux qui visent le pouvoir en ont eu…

Lettre du 30/01/2007


30/01/2007
.
.Initiative citoyenne.

A l’attention du candidat(e) à la présidence de la République


·Après vous avoir soumis un « essai » pour le calcul de la Taxe Professionnelle (pages  du 22 avril 2005 et restant valable pour le calcul de la C.V.A. proposé par le Gouvernement quelques temps après), puis un essai pour lutter contre la pollution en date du 17 février 2006 (Surtaxe Ecologique sur le principe« pollueur / payeur ») dont l’esprit est d’ailleurs proche tant de la T.V.E. par la suite proposée par la mission parlementaire sur l’effet de serre et exposée par Nathalie KOSCIUSCO-MORIZET, ainsi que de la taxe développée dans le cadre de la Directive Européenne sur les déchets Electriques et Electroniques, je vous propose par la présente, un » essai »  de solution pour lutter contre le chômage, ou à défaut une réflexion pour le transfert de certaines charges sociales (retraites,…) sur le principe  « système économe de main d’oeuvre / payeur de charges (taxes nouvelles) ».


…/…

B - SOLUTIONS SOCIO-ECONOMIQUES ALTERNATIVES ENVISAGEABLES

I – 1ère SOLUTION : Naissance d’une Taxe Comportementale de Solidarité Sociale ou Taxe pour l’Emploi  ou T.V.I.P.S : Taxe sur le Valeur Intrinsèque (sur le produit ou le service), volet Pondération Sociale)

a / PRINCIPE DE LA T.V.I.P.S.
Création d’une Surtaxe additionnelle à la TVA ayant pour but de pénaliser les moyens de distribution automatisés et modernes qui remplacent les modes de distribution traditionnellement employeurs de main d’œuvre ; atténuer et compenser ainsi la distorsion concurrentielle créée entre le travail valorisé par l’Homme et le travail mécanisé dans un domaine qui peut l’être.
La T.VI.P.S. concernera les distributeurs et caisses automatiques dont les ventes ne sont pas réalisées par contact direct avec le vendeur, car ce sont les modes de distribution et de paiement les plus spoliatrices d’emploi.
 Ainsi, si vous achetez un billet de voyage ou une place de concert à un guichet, vous ne réglerez que le prix du billet H.T. + la T.V.A. normale.
Si vous en acceptez l’augure, pour tout achat par Internet, par VPC ou VAD, vous paierez en plus une T.V.I.P.S. !

Exemples de domaines concernés : Stations essence, distributeurs d’alimentation ou de boissons, stations de lavage self-service, caisses automatiques autoroutières (à paiement par monnaie ou par carte bancaire, le télé péage proposant un service complémentaire)…


b / BASE DE CALCUL :
 Cette Taxe pour l’Emploi. (sorte de  T.V.A. sociale ciblée), qui selon les cas surenchérira le coût des produits de x %, n’entamera pas la libre concurrence entre les acteurs du marché, et la liberté de choix des consommateurs vis-à-vis du mode de consommation (de patienter à une file d’attente ou d’avoir un service rapide mais plus coûteux) sera la règle.
Le surcoût de la T.V.I.P.S. serait de la responsabilité  de choix du consommateur qui dés lors, d’une façon ou d’une autre, apportera sa contribution de solidarité à une meilleure participation sociale et/ou salariale ; de plus, ce seront les classes supérieures qui modifieront le moins le « luxe » de leur mode de consommation et en conséquence paieront davantage la T.V.I.P.S.
Cet effort citoyen aura l’originalité d’être acceptable tant par les ultra-libéraux que par les ultra-anti-libéraux.
Ceci  aurait l’avantage par rapport aux propositions de la T.V.A.Sociale de ne pas trop alourdir la T.V.A, ( pour ceux qui craignent une baisse du pouvoir d’achat) .
La T.V.I.P.S. peut tout à fait s’additionner à une Surtaxe Ecologique  qui était le thème du précédent essai que je vous ai soumis, devenant ainsi  la deuxième taxe « comportementale » d’une nouvelle ère économique qu’il y a lieu de construire.

Rq : De plus, ces surtaxes peuvent aussi s’additionner à la T.V.A.Sociale  pour ceux qui en sont partisans.


c / OBJECTIFS :
·Rentrée de taxes nouvelles
Les sommes collectées auront pour mission :-d’alléger indirectement le coût du travail des entreprises pour les pays qui l’adopteront en diminuant les charges sociales 
- et/ou permettre une augmentation des salaires.
Rapide à mettre en place dans tous les pays  car elle n’est qu’une extension de la TVA  (même assiette, mêmes moyens de contrôle ou presque).
Si la T.V.I.P.S. est faible (de 1 à 6 %), les consommateurs modifieront peu leurs modes de consommation, et cet objectif-ci sera prépondérant.

·– Effets sur l’emploi
 L’objectif peut passer de persuasif à dissuasif vis à vos des consommateurs selon l’ordre de grandeur de la surtaxe liée à cette modernisation de la T.V.A.
Si est la T.V.I.P.S. est forte (plus de 6%), les consommateurs modifieront davantage leurs modes de consommation et privilégieront les moyens de consommation non surtaxés, c'est-à-dire des caisses où l’Homme pourra jouer son rôle social par le travail, en provoquant des emplois nouveaux pour faire face au nouvel afflux   de la clientèle aux guichets.

Oui ! On peut maintenant, si vous le souhaitez, sauver plusieurs dizaines de milliers d’emplois voués à disparaître dans les 5 prochaines années, notamment les 200 000 emplois de caissières des Grandes et Moyennes Surfaces qu’il est prévu de remplacer par des caisses automatisées !

            Rq Une attitude progressive et souple entre les deux peut être envisagée.
Une étude devra être menée concernant la réciprocité inter-états d’une telle taxe, mais la T.V.I.P.S. pourrait surtout servir de base de travail pour une harmonisation sociale et fiscale européenne , qui est en jachère alors qu’au cœur de la préoccupation de tant de concitoyens européens.

La T.V.I.P.S. impliquerait aussi un plus grand contrôle des importations à moins que les pays d’origine soient harmonisés sur ce genre de pratique, ce qui simplifierait les choses.
Rq 1 : Concernant certains services facilités ou différés (exp : télépéages autoroutiers, …), la T.V.I.P.S. pourrait être  moindre chaque fois que l’on considèrera que l’aliénation de l’ Homme au travail y est moindre.
Rq 2 : Concernant certains autres services  pourquoi ne pas taxer à la tâche les machines qui se sont substituées à l’Homme ?  Exp : 0.50cts d’euro par passage aux bornes de compostage, prépayés lors de l ‘achat du billet ……. pour payer la retraite du poinçonneur des lilas.
Rq 3 : On pourrait aussi imaginer une T.V.I.P.S. légère sur les productions industrielles ou semi-industrielle concurrençant directement la vraie production artisanale, selon des critères définis par les représentants des professions concernées, dans le but d’amoindrir cette distorsion concurrentielle.

     


2 - 2ème SOLUTION – INSTAURATION DE QUOTAS SALARIAUX PAR SECTEUR D’ACTIVITE
a / PRINCIPE
Calquer sur certains secteurs professionnels ou industriels, où des diplômes  sont  requis vis à vis de quotas de production ou du Chiffre d’Affaire.

      b / MODALITES
Par tranches de CA de production et/ou de vente, imposer un quota de personnel diplômé propre à chaque secteur d’activité (artisanat, commerce, distribution, production, professions libérales…).

c / OBJECTIFS :
Ainsi, des personnes diplômées auraient plus d’opportunité de travail (problème criant du chômage des jeunes diplômés) et cela inciterait les personnes à valider des diplômes soit par équivalence en fonction de l’expérience professionnelle, soit aussi dans le cadre de la formation professionnelle.
De plus, la garantie de qualité et/ou de conseil auprès des consommateurs s’en trouverait renforcée.
Ceci aurait aussi l’avantage de contrecarrer partiellement les économies d’échelle qui sont l’apanage des plus grosses sociétés.
Ceci pourrait s’accompagner en parallèle par : - la diminution des charges : Plus un salarié sera diplômé (par rapport à son poste ou à la convention collective de son secteur d’activité, ect…), moins l’entreprise paiera de charges liées, et notamment liées à la formation,  concernant ce salarié.
                                                                                  - l’augmentation des salaires individuels puis généraux.
                        Exp :    Une secrétaire médicale ou une assistante au-delà de X de C.A.
                                   Un responsable logistique au-delà de X de C.A……
                                   Un notaire collaborateur ou un clerc au-delà de X dossiers ou C.A….



3 – 3ème SOLUTION : CREATION D’UN IMPOT SUR LES SOCIETES NOUVEAU

      a / PRINCIPE
L’Impôt sur les Sociétés pourrait être calculé comme actuellement sur le bénéfice, mais en prenant en compte de  la part salariale de chaque entreprise.

            b / MODALITES
Rappel : Une société française paie actuellement presque 33% d’I.S.

Supposons que les entreprises d’un même secteur d’activité   aient une masse salariale correspondant  à 33 % de leur C.A. en moyenne.

                        Par exemple proposons que si une entreprise A possède une masse salariale de 40% de son C.A elle ne paiera plus que 26% d’IS, et qu’une autre ( B ) qui possède une masse salariale de 30% du C.A. paiera alors 36% d’IS.

      c / OBJECTIFS :
Ainsi les sociétés plus socialement concernées seraient favorisées et les sociétés économes d’emploi plus « pénalisées ».

           



Rq : Dans cet essai :     *     signifie néologisme

*Osmose économique: Phénomène socio-économique entre deux états (N et S) où certains moyens de production  se  délocalisent vers l’état (S) à coût de main d’œuvre réduit et socialement moins disant d’une part, alors que parallèlement une partie de la  population de S  cherche à migrer vers (N) en quête d’un meilleur avenir.




Si  vous trouvez un quelconque intérêt à cet essai, conscient qu’il ne s’agit pas de la panacée mais de pistes nouvelles,  faites-en bon usage ;  sinon je vous remercie du temps que vous avez bien voulu consacrer à la lecture de cet essai et accepterai volontiers vos critiques.

Sous toutes réserves, cordialement ………………
Identification :

PS : Je ne demande rien en retour si ce n’est de  respecter mon anonymat, et de ne divulguer ni mes coordonnées, ni un  quelconque indice ou information  à mon sujet.


Commentaires actualisés à l’attention du peuple : Reprise de l’ESSAI n°adressé indépendamment aux secrétaires généraux de  8 partis politiques français.         

Vous n’en aviez jamais entendu parler, vous qui soufrez directement ou indirectement de la pénurie d’emploi? … sans commentaires surabondants...

Lettre du 10/03/2007


10/03/2007
.

.Initiative citoyenne.

A l’attention du candidat(e) à la présidence de la République



·Après vous avoir soumis un essai pour le calcul de la Taxe Professionnelle, suivi     d’un essai pour lutter contre la pollution (Surtaxe Ecologique sur le principe« pollueur / payeur »), puis d’un autre pour lutter contre le chômage, sur le principe  « système économe de main d’oeuvre / payeur de charges (taxes nouvelles) ». je vous propose par la présente un « essai » sur une Taxe Comportementale Sanitaire applicable aux produits alimentaires.


I   PRINCIPE
La Taxe Comportementale Sanitaire ou T.V.I.Sanitare concernera  les produits de consommation dont des constituants sont susceptibles d’entraîner une altération de la santé, à long terme, et à fortiori à court terme, afin à la fois de transférer une partie de la charge pesant actuellement sur le travail sur les modes de consommation. Ce surcoût aura un aussi rôle préventif et pédagogique, notamment sur les familles les plus exposées qui sont souvent les plus nécessiteuses, réduisant au passage la « malbouffe » et amplifiant les conversions de certains agriculteurs qui y trouveront l’occasion de s’unir pour vendre directement leurs produits et mieux éviter le joug de la G.M.D.



II   MODALITES
En partant de ce qui existe déjà dans de nombreux pays tels que le nôtre en ce qui concerne les boissons alcoolisées et les cigarettes, l’étendre à l’alimentation.
Cette Surtaxe Sanitaire sera additionnelle à la T.V.A.

A  LES BOISSONS ALCOOLIQUES
Profitons-en pour proposer à nos voisins de l’Union Européenne une harmonisation (progressivement sur 3 à 5 ans ) pour les taxes sur l’alcool et inviter par là même certains de ces mêmes pays à ne plus faire du dumping fiscal un désagréable avantage concurrentiel, d’autant plus injuste qu’il s’agit pour l’Etat où l’assuré social vit, fume et s’enivre d’assumer les soins de ce dernier alors que l’Etat en question n’aura pas forcément  perçu les taxes de recouvrement allouées pour cela.

Rq : Un bémol pourrait être étudié pour les ventes dans les pays d’origine, d’exploitation         ( vignes, houblon…) afin d’encourager  les spécificités locales et de favoriser les échanges touristiques.

Exp :  Le Chianti acheté en Italie bénéficierait d’une Surtaxe diminuée d’X %.
Idem pour une bière allemande achetée en Allemagne, pour un Whiskey irlandais en Irlande, ect….

Ceci ne serait qu’une amélioration à quelque chose qui existe déjà, concernant la salubrité vis à vis de l’alcoolisme et sur ses répercutions.



B  LE TABAC
En ce qui concerne le tabagisme où nos lois limitant la possibilité de fumer sont particulièrement sévères, celles-ci  pourraient être assouplies si tous les pays jouaient le jeu d’une surtaxe harmonisée et élevée (y compris les petits pays ou « enclaves » servant de paradis fiscaux pour les candidats au cancer du poumon et/ou à la crise de foie).


C  L’ALIMENTATION
Ceci est le plus complexe et pourrait prendre plus de temps de mise en œuvre.
La Surtaxe Sanitaire sera calculée proportionnellement à la quantité de produit et à sa qualité sanitaire (en quelque sorte) par le biais d’un coefficient prédéfini par les Ministères.
.

La première étape consistera à faire sélectionner les constituants dont la Santé Publique souhaiterait voir réduire la consommation dans les produits transformés, en se basant sur des études épidémiologiques, biologiques et biochimiques afin d’augmenter le bien-être de la population, dans le but de s’attaquer  concrètement par la prévention :
            - aux maladies cardiaques ( hypertension, hypercholestérolémie…)
-  à l’obésité…


La deuxième étape consistera à établir une ébauche de  grille de coefficients  par une équipe commune aux Ministères de la Santé  et de l’Economie afin de la soumettre pour avis consultatif à des représentants de la société civile.

La quatrième étape sera constituée d’un comité de sages qui proposera le texte de loi définissant un cahier des charges qualitatif des ingrédients aux Chambres des représentants de la Nation puis au Conseil des Ministres qui arbitrera.

On en profitera pour faire des études sérieuses sur l’innocuité de l’aspartam et autres additifs  en tous genres (colorants, exhausteurs de goût, conservateurs…) on leur donnera un label international si ce n’est déjà fait.

Ce seront les industriels qui devront afficher sur l’emballage le coefficient du produit conformément au cahier des charges établi par la loi.

Le commerçant n’aura plus qu’à l’appliquer, et l’Etat à le contrôler par ses services de la répression des fraudes.

Rq : Pour une mise en place rapide, une approche forfaitaire, plus simple pourra être privilégiée.

Expl :   -Sur taxation forfaitaire ou proportionnelle aux volumes des sodas (de 1 à 15 cts ?).
            -Exonération totale ou partielle sur le sucre, certaines huiles, certains beurres….
            -Exonération sur la viande et le poisson sauf s’ils sont transformés (cuisinés…).
           
Une sur taxation proportionnelle aux quantités de sucre, de lipides insaturés et cholestérol sur des produits travaillés, par tranches quantitatives, pourrait être envisagée…tout en évitant de transformer cette opération en » l’usine à gaz » !
            A moins que l’on ne préfère privilégier le seul aspect énergétique de l’aliment…

Voilà, c’était le troisième volet des nouvelles taxes comportementales que j’avais à vous soumettre.

Notez qu’elles sont :   -  peu coûteuses à mettre en place et à suivre.
-         responsabilisantes auprès des consommateurs.
-         responsabilisantes auprès des producteurs
-         participatives et dans l’intérêt commun
-         une source nouvelle de financement pour l’Etat qui les mettra en œuvre, qui plus est, acceptable pour la grande majorité des citoyens.





Si  vous trouvez un quelconque intérêt à cet essai, conscient qu’il ne s’agit pas de la panacée mais de pistes nouvelles,  faites-en bon usage ;  sinon je vous remercie du temps que vous avez bien voulu consacrer à la lecture de cet essai et accepterai volontiers un échange d’opinion.






Cordialement ………………                           
                                                                       Identification :


PS : Je ne demande rien en retour si ce n’est de  respecter mon anonymat, et de ne divulguer ni mes coordonnées, ni un  quelconque indice ou information  à mon sujet.



Commentaires actualisés à l’attention du peuple : Reprise de l’ESSAI n°4  adressé indépendamment aux secrétaires généraux de  8 partis politiques français.         

Lettre du 22/06/2007 à des syndicats


22/06/2007

Initiative citoyennE

    Lettre ouverte commune à des syndicats. Copie au Ministère de l’Economie, Ministère du Travail.


Madame, Messieurs,

C’est parce que je reste persuadé que les syndicats représentent des forces de progrès, de  propositions, qu’ en ces jours où nombreux sont ceux qui se prévalent du débat participatif  je vous adresse un concept socio-économique innovant, qui est à plus d’un titre d’actualité [réunions programmées avec le Président de la République sur l’opportunité de tester un nouveau mode d’imposition; lutte contre certains licenciements contemporains (caissières de supermarchés, péages autoroutiers…)].
Ce concept économique novateur et pragmatique répond à un besoin de  refondation de notre Société productiviste et consumériste espéré par une grande partie des populations ; aussi veuillez prendre connaissance de l’exposé suivant.


I PRESENTATION de la T.V.I.(P.S.)
 Il s’agit de la Taxe sur la Valeur Intrinsèque (volet) de Pondération Sociale, soit une taxe comportementale de solidarité  assise davantage sur les modalités de consommation que sur la consommation elle-même ; elle sera adossée à la T.V.A.[ mais non récupérable ( ni par les sociétés, ni par les touristes….)].

II PRINCIPE de la T.V.I.(P.S.)
 La T.V.I.P.S. a pour but de réduire la distorsion de concurrence existante et à venir entre les distributeurs qui favorisent (partiellement ou globalement) l’automatisation des moyens de distribution ou de services  vis-à-vis de ceux qui privilégient (encore) l’emploi de main d’oeuvre.
Ceci concernera les distributeurs et caisses automatiques, mais aussi la VAD  et la quasi-totalité des ventes (et de certains services) qui ne sont pas réalisées par contact direct avec un vendeur physique, car ce sont les pratiques les plus spoliatrices d’emplois.

En effet, dans quelle logique économique évolue le monde actuel si ce n’est dans celle d’une optimisation de rentabilité devenant parfois outrancière ? Qui en fait les frais ?
Aujourd’hui, quels produits ne peuvent s’acquérir par distributeurs automatiques ou par Vente à Distance ? Après avoir conquis l’immense majorité des parts de marché et contribué à la disparition des commerces de proximité et de leurs emplois, ne comptent-ils pas nous imposer des moyens de distribution automatisés afin de remplacer l’Homme dans leurs propres structures?

A titre d’exemple, qu’espèrent les patrons de GMS en remplaçant leurs caissières par des caisses self-services ou des portiques automatiques validant les achats de consommateurs ?
A combien estiment-ils le gain de rentabilité ? Si le taux de la  T.V.I.P.S. sur les achats passés en caisses automatiques était équivalent ou légèrement supérieur au gain de rentabilité escompté, pensez-vous que les GMS continueraient leur politique sociale envisagée de suppression de postes?  Cette mesure ne serait-elle pas plus efficace que des pétitions ou autres moyens contestataires habituels ?
Ne devons nous pas enfin stopper la mécanisation qui n’apporte rien aux conditions de travail des salariés mais s’y substitue sur un secteur qui peut encore l’éviter? C’est le secteur de la distribution et de certains services !

Il appartiendra aux partenaires sociaux responsables de proposer à l’Etat une définition des secteurs concernés, des conditions d’application et des taux de  T.V.I.P.S. ?

Exemple : J’estime à plus de 20.000 les emplois déjà supprimés dans le secteur des pompistes ces 20 dernières années.
Avec une T.V.I.P.S. sur les pompes self-services de carburants de 8%, pensez-vous qu’autant d’emploi auraient été détruits dans le même laps de temps ? Et quand bien même n’y en aurait-il pas eu autant, combien de rentrées « fisco-sociales » cette mesure aurait rapporté à l’Etat, et à quelle hauteur aurait-elle donc pu compenser les cotisations des retraites ou des comptes de la Sécurité Sociale…. ?

De même, on estime à 200 .000 le nombre d’emplois des salariés de GMS pouvant être concernés…mais à l’heure actuelle, quelles sont propositions concrètes et efficaces pour s’y opposer ???


III OBJECTIFS de la T.V.I.(P.S.)
 – Rentrée de taxes nouvelles
Les sommes collectées auront pour mission :-d’alléger indirectement le coût du travail des entreprises pour les pays qui l’adopteront en -diminuant les charges sociales  pour       l’essentiel.
-éventuellement permettre une augmentation directe des salaires.

Rapide à mettre en place dans tous les pays  car elle n’est qu’une extension de la T.V.A  (même assiette, mêmes moyens de contrôles ou presque).

Si la T.V.I.P.S. est faible (de 1 à 6 %), les consommateurs modifieront peu leurs modes de consommation, et cet objectif-ci sera prépondérant.

 – Effets sur l’emploi
 L’objectif peut passer de persuasif à dissuasif vis à vis des modes de consommation selon l’ordre de grandeur de la surtaxe liée à cette option humaniste de  T.V.A.
Si est la T.V.I.P.S.  est forte (plus de 6%), les consommateurs modifieront davantage leurs modes de consommation et privilégieront les moyens de consommation non surtaxés, c'est-à-dire des caisses où l’Homme pourra jouer son rôle social par le travail, en provoquant des emplois nouveaux pour faire face au nouvel afflux  de  clientèle aux guichets.


IV  IMPACTS SUR LA LIBRE CONCURRENCE ET L’INFLATION
La T.V.I.P.S. qui selon les cas surenchérira le coût d’achat de x %, n’entamera pas la libre concurrence entre les acteurs du marché puisqu’ils seront tous soumis à la même « règle du jeu », et la liberté de choix des consommateurs vis-à-vis du mode de consommation (de faire la queue d’attente ou d’avoir un service rapide mais plus coûteux) sera de mise.
 La liberté de choix sera laissée aux commerçants ou prestataires de service quant à leur mode de vente,  entre le choix de la main d’oeuvre ou de la machine aux avantages financiers « enfin partiellement gommés » par la T.V.I.P.S.


Le surcoût de la T.VI.P.S. sera de la responsabilité du consommateur par son choix, qui dés lors, d’une façon ou d’une autre, apportera sa contribution de solidarité sociale et/ou salariale ; en outre, ce seront les classes supérieures qui modifieront le moins le « luxe » de leur mode de consommation et qui conséquemment paieront davantage cette taxe. Ainsi l’impact sur le pouvoir d’achat sera faible et en quelque sorte choisi par chaque consommateur.
Cet effort citoyen aura l’originalité d’être acceptable tant par les « plus libéraux » que par les « plus alternatifs ».

***
Ce chantier sera aussi l’occasion de voir émerger une confiance nouvelle qui sera donnée par la population aux partenaires sociaux afin que les taux de T.V.I.P.S. proposés soient calculés avec sagesse et/ou progressivité et que d’autres idées soient étudiées.


Remarque 1 : La T.V.I.P.S. peut tout à fait s’additionner aux deux autres  Surtaxes Comportementales  d’une nouvelle ère économique qu’il y a lieu de construire, sur lesquelles j’ai travaillé depuis plusieurs mois et que je mettrai à la disposition d’hommes et de femmes de bonne volonté intéressés par le sujet et décidés à changer les choses constructivement.

Remarque 2 : La T.V.I. pourra aussi s’additionner à une augmentation classique de la T.V.A., communément appelée T.V.A.Sociale,  si besoin en était.

***
Pourriez vous avoir l’amabilité d’accuser réception de ce courrier sur ma messagerie électronique ; je reste à votre disposition si vous le jugez utile pour faire évoluer la réflexion, sachant que je ne demande rien en retour si ce n’est votre plus grande discrétion vis-à-vis de mon identité et de mes coordonnées.

Cordialement …………Un citoyen inconnu……………adresse sur le  net : …



P.S. : Que voir à travers mes propositions, une sorte de taxe anti-délocalisation ?.... Une sorte de barrière douanière protectrice d’Etats plus « civilisés »?..... Une sorte de cotisation sociale nouvelle assise sur la T.V.A. des entreprises sans pour autant taxer la productivité…peut-être !
                                                        une sorte d’anti-« capitalisme-sauvage » ?…sans doute !
                                                        un appel à une accélération de l’éveil des consciences à l’instar de la prise de conscience collective concernant l’écologie et le développement durable qui a mis du temps à démarrer….certainement ! 
Faisons en sorte de ne pas perdre autant de temps au sujet de l’ « Humanité durable », de mettre les machines au service de l’ensemble des Hommes après l’avoir été pour une minorité privilégiée ou intéressée.
            Commentaires actualisés à l’attention du peuple : en désespoir de cause, courrier adressé à des partenaires ( ?) dits sociaux.                
Une première salve d’envois a été dirigée vers quelques journalistes renommés…